Communes avec Justice - Tribunal de commerce (TCO)

Faisant partie de la région Martinique, la ville de Fort-de-France est M. Didier LAGUERRE. Le code postal et le code Insee de la ville de Fort-de-France sont respectivement 97200 et 97209. Mairie et intercommunalité de Fort-de-FranceFort-de-France appartient à la Communauté d'agglomération du Centre de la Martinique. Cet EPCI est présidé par M. Athanase JEANNE-ROSE. Population et géographie de For[...]

La ville de Saint-Denis est Mme Ericka BAREIGTS. 97400 (Code Insee: 97411) est le code postal de la ville de Saint-Denis. Mairie et intercommunalité de Saint-DenisSaint-Denis appartient à la Communauté d'agglomération Intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR). Cet EPCI est présidé par M. Gérald MAILLOT. Population et géographie de Saint-DenisLa population de la ville de Saint-Denis est composée[...]

Dieppe est une ville située dans le départementde la Seine-Maritime (76) et de la région Normandie. Le code postal et le code Insee de la ville de Dieppe sont respectivement 76200 et 76217. Mairie et intercommunalité de DieppeLe maire de Dieppe est M. Nicolas LANGLOIS.Dieppe appartient à la Communauté d'agglomération de la Région Dieppoise. Cet EPCI est présidé par M. Patrick BOULIER. Population e[...]

Dijon est une ville située dans le départementde la Côte-d'Or (21) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. 21000 (Code Insee: 21231) est le code postal de la ville de Dijon. Mairie et intercommunalité de DijonLe maire de Dijon est M. François REBSAMEN.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Dijon est Dijon Métropole. Cet EPCI est présidé par M. François REBSAMEN. Popul[...]

Faisant partie de la région Hauts-de-France, la ville de Douai est plus précisément située dans le départementdu Nord (59). Le code postal de la ville de Douai est le 59500 (Code Insee: 59178). Mairie et intercommunalité de DouaiLe maire de Douai est M. Frédéric CHEREAU.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Douai est la Communauté d'agglomération du Douaisis [C.A.D.].[...]

Faisant partie de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, la ville de Draguignan est plus précisément située dans le départementdu Var (83). Le code postal et le code Insee de la ville de Draguignan sont respectivement 83300 et 83050. Mairie et intercommunalité de DraguignanLe maire de Draguignan est M. Richard STRAMBIO.Draguignan appartient à la Communauté d'agglomération Dracénoise. Cet EPCI est p[...]

Dunkerque est une ville située dans le départementdu Nord (59) et de la région Hauts-de-France. 59140 (Code Insee: 59183) est le code postal de la ville de Dunkerque. Mairie et intercommunalité de DunkerqueLe maire de Dunkerque est M. Patrice VERGRIETE.L’EPCI de la ville de Dunkerque est la Communauté urbaine de Dunkerque. Cet EPCI est présidé par M. Patrice VERGRIETE. Population et géographie de [...]

La ville de Le Puy-en-Velay est située au sein du départementde la Haute-Loire (43) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. 43000 (Code Insee: 43157) est le code postal de la ville de Le Puy-en-Velay. Mairie et intercommunalité de Le Puy-en-VelayLe maire de Le Puy-en-Velay est M. Michel CHAPUIS.L’EPCI de la ville de Le Puy-en-Velay est la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay. Cet EPCI est prés[...]

La ville de Foix est située au sein du départementde l'Ariège (09) et de la région Occitanie. Le code postal de la ville de Foix est le 09000 (Code Insee: 09122). Mairie et intercommunalité de FoixLe maire de Foix est M. Norbert MELER.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Foix est la Communauté d'agglomération Pays Foix-Varilhes. Cet EPCI est présidé par M. Roger SICR[...]

Faisant partie de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, la ville de Fréjus est plus précisément située dans le départementdu Var (83). Le code postal et le code Insee de la ville de Fréjus sont respectivement 83600 et 83061. Mairie et intercommunalité de FréjusLe maire de Fréjus est M. David RACHLINE.Fréjus appartient à la Communauté d'agglomération Var Esterel Méditerranée (CAVEM). Cet EPCI est p[...]

La ville de Gap est située au sein du départementdes Hautes-Alpes (05) et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. 05000 (Code Insee: 05061) est le code postal de la ville de Gap. Mairie et intercommunalité de GapLe maire de Gap est M. Roger DIDIER.L’EPCI de la ville de Gap est la Communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance. Cet EPCI est présidé par M. Roger DIDIER. Population et géographie de [...]

Faisant partie de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, la ville de Grasse est plus précisément située dans le départementdes Alpes-Maritimes (06). Le code postal et le code Insee de la ville de Grasse sont respectivement 06130 et 06069. Mairie et intercommunalité de GrasseLe maire de Grasse est M. Jérôme VIAUD.Grasse appartient à la Communauté d'agglomération du Pays de Grasse. Cet EPCI est prési[...]

Grenoble est une ville située dans le départementde l'Isère (38) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Le code postal de la ville de Grenoble est le 38000 (Code Insee: 38185). Mairie et intercommunalité de GrenobleLe maire de Grenoble est M. Eric PIOLLE.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Grenoble est Métropole Grenoble-Alpes-Métropole. Population et géographie de [...]

Guéret est une ville située dans le départementde la Creuse (23) et de la région Nouvelle-Aquitaine. Le code postal de la ville de Guéret est le 23000 (Code Insee: 23096). Mairie et intercommunalité de GuéretLe maire de Guéret est Mme Marie-Françoise FOURNIER.L’EPCI de la ville de Guéret est la Communauté d'agglomération du Grand Guéret. Population et géographie de GuéretAvec une densité de 512 h[...]

La ville de Le Havre est située au sein du départementde la Seine-Maritime (76) et de la région Normandie. Le code postal de la ville de Le Havre est le 76600 (Code Insee: 76351). Mairie et intercommunalité de Le HavreLe maire de Le Havre est M. Edouard PHILIPPE.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Le Havre est la Communauté d'agglomération Havraise (CO.D.A.H.). Cet [...]

Romans-sur-Isère est une ville située dans le départementde la Drôme (26) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Le code postal et le code Insee de la ville de Romans-sur-Isère sont respectivement 26100 et 26281. Mairie et intercommunalité de Romans-sur-IsèreLe maire de Romans-sur-Isère est Mme Marie-Hélène THORAVAL.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Romans-sur-Isèr[...]

Faisant partie de la région Pays de la Loire, la ville de Laval est plus précisément située dans le départementde la Mayenne (53). 53000 (Code Insee: 53130) est le code postal de la ville de Laval. Mairie et intercommunalité de LavalLe maire de Laval est M. Florian BERCAULT.L’EPCI de la ville de Laval est la Communauté d'agglomération de Laval. Cet EPCI est présidé par M. François ZOCCHETTO. Popul[...]

La ville de Lons-le-Saunier est située au sein du départementdu Jura (39) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. 39000 (Code Insee: 39300) est le code postal de la ville de Lons-le-Saunier. Mairie et intercommunalité de Lons-le-SaunierLe maire de Lons-le-Saunier est M. Jean-Yves RAVIER.L’EPCI de la ville de Lons-le-Saunier est la Communauté d'agglomération ECLA (Espace Communautaire Lons Agglom[...]

La ville de Libourne est située au sein du départementde la Gironde (33) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 33500 (Code Insee: 33243) est le code postal de la ville de Libourne. Mairie et intercommunalité de LibourneLe maire de Libourne est M. Philippe BUISSON.Libourne appartient à la Communauté d'agglomération du Libournais. Population et géographie de LibourneAvec une densité de 1186 habitants[...]

Limoges est une ville située dans le départementde la Haute-Vienne (87) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 87000 (Code Insee: 87085) est le code postal de la ville de Limoges. Mairie et intercommunalité de LimogesLe maire de Limoges est M. Emile-Roger LOMBERTIE.L’EPCI de la ville de Limoges est la Communauté d'agglomération Limoges Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Gérard VANDENBROUCKE. Popu[...]