Communes avec Justice - Tribunal de commerce (TCO)

La ville de Saint-Malo est située au sein du départementde l'Ille-et-Vilaine (35) et de la région Bretagne. 35400 (Code Insee: 35288) est le code postal de la ville de Saint-Malo. Mairie et intercommunalité de Saint-MaloLe maire de Saint-Malo est M. Claude RENOULT.Saint-Malo appartient à la Communauté d'agglomération du Pays de Saint Malo - Saint Malo Agglomération. Cet EPCI est présidé par M. Cla[...]

Roanne est une ville située dans le départementde la Loire (42) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. 42300 (Code Insee: 42187) est le code postal de la ville de Roanne. Mairie et intercommunalité de RoanneLe maire de Roanne est M. Yves NICOLIN.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Roanne est la Communauté d'agglomération Roannais Agglomération. Population et géogra[...]

Faisant partie de la région Pays de la Loire, la ville de La Roche-sur-Yon est plus précisément située dans le départementde la Vendée (85). Le code postal et le code Insee de la ville de La Roche-sur-Yon sont respectivement 85000 et 85191. Mairie et intercommunalité de La Roche-sur-YonLe maire de La Roche-sur-Yon est M. Luc BOUARD.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d[...]

La ville de Salon-de-Provence est située au sein du départementdes Bouches-du-Rhône (13) et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. 13300 (Code Insee: 13103) est le code postal de la ville de Salon-de-Provence. Mairie et intercommunalité de Salon-de-ProvenceLe maire de Salon-de-Provence est M. Nicolas ISNARD.L’EPCI de la ville de Salon-de-Provence est Métropole d'Aix-Marseille-Provence. Cet EPCI [...]

La ville de Tarascon est située au sein du départementdes Bouches-du-Rhône (13) et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le code postal et le code Insee de la ville de Tarascon sont respectivement 13150 et 13108. Mairie et intercommunalité de TarasconLe maire de Tarascon est M. Lucien LIMOUSIN.Tarascon appartient à la Communauté d'agglomération d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette. Cet EPCI est pr[...]

Montpellier est une ville située dans le départementde l'Hérault (34) et de la région Occitanie.Le code postal et le code Insee de la ville de Montpellier sont respectivement 34000 et 34172.Mairie et intercommunalité de MontpellierLe maire de Montpellier est M. Michaël DELAFOSSE.L’établissement public de coopération intercommunale de [...]

Faisant partie de la région Bretagne, la ville de Quimper est plus précisément située dans le départementdu Finistère (29). 29000 (Code Insee: 29232) est le code postal de la ville de Quimper. Mairie et intercommunalité de QuimperLe maire de Quimper est Mme Isabelle ASSIH.Quimper appartient à la Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale. Cet EPCI est présidé par M. Ludovic JOLIVET. P[...]

Faisant partie de la région Occitanie, la ville de Nîmes est plus précisément située dans le départementdu Gard (30). Le code postal et le code Insee de la ville de Nîmes sont respectivement 30000 et 30189. Mairie et intercommunalité de NîmesLe maire de Nîmes est M. Jean-Paul FOURNIER.L’EPCI de la ville de Nîmes est la Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Yvan[...]

Lorient est une ville située dans le départementdu Morbihan (56) et de la région Bretagne. Le code postal et le code Insee de la ville de Lorient sont respectivement 56100 et 56121. Mairie et intercommunalité de LorientLe maire de Lorient est M. Fabrice LOHER.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Lorient est la Communauté d'agglomération Lorient Agglomération. Cet EPC[...]

La ville d'Arras est située au sein du départementdu Pas-de-Calais (62) et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la ville d'Arras est le 62000 (Code Insee: 62041). Mairie et intercommunalité d'ArrasLe maire d'Arras est M. Frédéric LETURQUE.Arras appartient à la Communauté urbaine d'Arras. Population et géographie d'ArrasAvec une densité de 3475 habitants au km², les 40970 habitants (app[...]

Faisant partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville de Thonon-les-Bains est plus précisément située dans le départementde la Haute-Savoie (74). Le code postal et le code Insee de la ville de Thonon-les-Bains sont respectivement 74200 et 74281. Mairie et intercommunalité de Thonon-les-BainsLe maire de Thonon-les-Bains est M. Christophe ARMINJON.L’établissement public de coopération intercomm[...]

Faisant partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville d'Annecy est plus précisément située dans le départementde la Haute-Savoie (74). Le code postal de la ville d'Annecy est le 74000 (Code Insee: 74010). Mairie et intercommunalité d'AnnecyLe maire d'Annecy est M. François ASTORG.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d'Annecy est la Communauté d'agglomération du Gra[...]

Faisant partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville de Vienne est plus précisément située dans le départementde l'Isère (38). Le code postal et le code Insee de la ville de Vienne sont respectivement 38200 et 38544. Mairie et intercommunalité de VienneLe maire de Vienne est M. Thierry KOVACS.L’EPCI de la ville de Vienne est la Communauté d'agglomération ViennAgglo. Cet EPCI est présidé par [...]

Cannes est une ville située dans le départementdes Alpes-Maritimes (06) et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. 06150 (Code Insee: 06029) est le code postal de la ville de Cannes. Mairie et intercommunalité de CannesLe maire de Cannes est M. David LISNARD.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Cannes est la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins. Cet EPCI[...]

Faisant partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville de Saint-Étienne est plus précisément située dans le départementde la Loire (42). Le code postal de la ville de Saint-Étienne est le 42000 (Code Insee: 42218). Mairie et intercommunalité de Saint-ÉtienneLe maire de Saint-Étienne est M. Gaël PERDRIAU.Saint-Étienne appartient à la Communauté urbaine Saint-Etienne Métropole. Cet EPCI est pré[...]

Saint-Pierre est M. Michel FONTAINE. Le code postal et le code Insee de la ville de Saint-Pierre sont respectivement 97410 et 97416. Mairie et intercommunalité de Saint-PierreSaint-Pierre appartient à la Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté Intercommunale des VIlles Solidaires). Cet EPCI est présidé par M. Michel FONTAINE. Population et géographie de Saint-PierreSur une superficie de 95,99[...]

La ville de Bourg-en-Bresse est située au sein du départementde l'Ain (01) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. 01000 (Code Insee: 01053) est le code postal de la ville de Bourg-en-Bresse. Mairie et intercommunalité de Bourg-en-BresseLe maire de Bourg-en-Bresse est M. Jean-François DEBAT.Bourg-en-Bresse appartient à la Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse. Cet EPCI est présidé [...]

La ville de Saint-Denis est Mme Ericka BAREIGTS. 97400 (Code Insee: 97411) est le code postal de la ville de Saint-Denis. Mairie et intercommunalité de Saint-DenisSaint-Denis appartient à la Communauté d'agglomération Intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR). Cet EPCI est présidé par M. Gérald MAILLOT. Population et géographie de Saint-DenisLa population de la ville de Saint-Denis est composée[...]

La ville d'Angers est située au sein du départementdu Maine-et-Loire (49) et de la région Pays de la Loire. Le code postal et le code Insee de la ville d'Angers sont respectivement 49000 et 49007. Mairie et intercommunalité d'AngersLe maire d'Angers est M. Christophe BÉCHU.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d'Angers est la Communauté urbaine Angers Loire Métropole. Ce[...]

La ville de Versailles est située au sein du départementdes Yvelines (78) et de la région Île-de-France. 78000 (Code Insee: 78646) est le code postal de la ville de Versailles. Mairie et intercommunalité de VersaillesLe maire de Versailles est M. François DE MAZIÈRES.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Versailles est la Communauté d'agglomération Versailles Grand Pa[...]