Communes avec Justice - Tribunal de commerce (TCO)

La ville de Tours est située au sein du départementde l'Indre-et-Loire (37) et de la région Centre-Val de Loire. Le code postal et le code Insee de la ville de Tours sont respectivement 37000 et 37261. Mairie et intercommunalité de ToursLe maire de Tours est M. Emmanuel DENIS.L’EPCI de la ville de Tours est Tours Métropole Val de Loire. Cet EPCI est présidé par M. Philippe BRIAND. Population et gé[...]

La ville de Mamoudzou est M. Ambdil Wahedou SOUMAILA. Le code postal de la ville de Mamoudzou est le 97600 (Code Insee: 97611). Mairie et intercommunalité de MamoudzouL’EPCI de la ville de Mamoudzou est la Communauté d'agglomération de Dembeni / Mamoudzou. Cet EPCI est présidé par M. Mohamed MAJANI. Population et géographie de MamoudzouSur une superficie de 41,94 km², la ville de Mamoudzou est hab[...]

Lorient est une ville située dans le départementdu Morbihan (56) et de la région Bretagne. Le code postal et le code Insee de la ville de Lorient sont respectivement 56100 et 56121. Mairie et intercommunalité de LorientLe maire de Lorient est M. Fabrice LOHER.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Lorient est la Communauté d'agglomération Lorient Agglomération. Cet EPC[...]

La ville de Tarascon est située au sein du départementdes Bouches-du-Rhône (13) et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le code postal et le code Insee de la ville de Tarascon sont respectivement 13150 et 13108. Mairie et intercommunalité de TarasconLe maire de Tarascon est M. Lucien LIMOUSIN.Tarascon appartient à la Communauté d'agglomération d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette. Cet EPCI est pr[...]

Faisant partie de la région Pays de la Loire, la ville de La Roche-sur-Yon est plus précisément située dans le départementde la Vendée (85). Le code postal et le code Insee de la ville de La Roche-sur-Yon sont respectivement 85000 et 85191. Mairie et intercommunalité de La Roche-sur-YonLe maire de La Roche-sur-Yon est M. Luc BOUARD.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d[...]

Saint-Pierre est M. Michel FONTAINE. Le code postal et le code Insee de la ville de Saint-Pierre sont respectivement 97410 et 97416. Mairie et intercommunalité de Saint-PierreSaint-Pierre appartient à la Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté Intercommunale des VIlles Solidaires). Cet EPCI est présidé par M. Michel FONTAINE. Population et géographie de Saint-PierreSur une superficie de 95,99[...]

Orléans est une ville située dans le départementdu Loiret (45) et de la région Centre-Val de Loire. 45000 (Code Insee: 45234) est le code postal de la ville d'Orléans. Mairie et intercommunalité d'OrléansLe maire d'Orléans est M. Serge GROUARD.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d'Orléans est Orléans Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Charles-Éric LEMAIGNEN. Popula[...]

La ville de Pointe-à-Pitre est M. Harry DURIMEL. Le code postal et le code Insee de la ville de Pointe-à-Pitre sont respectivement 97110 et 97120. Mairie et intercommunalité de Pointe-à-PitreL’EPCI de la ville de Pointe-à-Pitre est la Communauté d'agglomération CAP Excellence. Cet EPCI est présidé par M. Eric JALTON. Population et géographie de Pointe-à-PitreSur une superficie de 2,66 km², la vill[...]

Cannes est une ville située dans le départementdes Alpes-Maritimes (06) et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. 06150 (Code Insee: 06029) est le code postal de la ville de Cannes. Mairie et intercommunalité de CannesLe maire de Cannes est M. David LISNARD.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Cannes est la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins. Cet EPCI[...]

Faisant partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville de Saint-Étienne est plus précisément située dans le départementde la Loire (42). Le code postal de la ville de Saint-Étienne est le 42000 (Code Insee: 42218). Mairie et intercommunalité de Saint-ÉtienneLe maire de Saint-Étienne est M. Gaël PERDRIAU.Saint-Étienne appartient à la Communauté urbaine Saint-Etienne Métropole. Cet EPCI est pré[...]

Faisant partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville d'Annecy est plus précisément située dans le départementde la Haute-Savoie (74). Le code postal de la ville d'Annecy est le 74000 (Code Insee: 74010). Mairie et intercommunalité d'AnnecyLe maire d'Annecy est M. François ASTORG.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d'Annecy est la Communauté d'agglomération du Gra[...]

Faisant partie de la région Martinique, la ville de Fort-de-France est M. Didier LAGUERRE. Le code postal et le code Insee de la ville de Fort-de-France sont respectivement 97200 et 97209. Mairie et intercommunalité de Fort-de-FranceFort-de-France appartient à la Communauté d'agglomération du Centre de la Martinique. Cet EPCI est présidé par M. Athanase JEANNE-ROSE. Population et géographie de For[...]

Faisant partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville de Vienne est plus précisément située dans le départementde l'Isère (38). Le code postal et le code Insee de la ville de Vienne sont respectivement 38200 et 38544. Mairie et intercommunalité de VienneLe maire de Vienne est M. Thierry KOVACS.L’EPCI de la ville de Vienne est la Communauté d'agglomération ViennAgglo. Cet EPCI est présidé par [...]

Faisant partie de la région Occitanie, la ville de Nîmes est plus précisément située dans le départementdu Gard (30). Le code postal et le code Insee de la ville de Nîmes sont respectivement 30000 et 30189. Mairie et intercommunalité de NîmesLe maire de Nîmes est M. Jean-Paul FOURNIER.L’EPCI de la ville de Nîmes est la Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Yvan[...]

La ville de Bourg-en-Bresse est située au sein du départementde l'Ain (01) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. 01000 (Code Insee: 01053) est le code postal de la ville de Bourg-en-Bresse. Mairie et intercommunalité de Bourg-en-BresseLe maire de Bourg-en-Bresse est M. Jean-François DEBAT.Bourg-en-Bresse appartient à la Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse. Cet EPCI est présidé [...]

Toulouse est une ville située dans le départementde la Haute-Garonne (31) et de la région Occitanie. Le code postal de la ville de Toulouse est le 31000 (Code Insee: 31555). Mairie et intercommunalité de ToulouseLe maire de Toulouse est M. Jean-Luc MOUDENC.L’EPCI de la ville de Toulouse est Toulouse Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Jean-Luc MOUDENC. Population et géographie de ToulouseLa pop[...]

La ville d'Angers est située au sein du départementdu Maine-et-Loire (49) et de la région Pays de la Loire. Le code postal et le code Insee de la ville d'Angers sont respectivement 49000 et 49007. Mairie et intercommunalité d'AngersLe maire d'Angers est M. Christophe BÉCHU.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d'Angers est la Communauté urbaine Angers Loire Métropole. Ce[...]

Faisant partie de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, la ville de Grasse est plus précisément située dans le départementdes Alpes-Maritimes (06). Le code postal et le code Insee de la ville de Grasse sont respectivement 06130 et 06069. Mairie et intercommunalité de GrasseLe maire de Grasse est M. Jérôme VIAUD.Grasse appartient à la Communauté d'agglomération du Pays de Grasse. Cet EPCI est prési[...]

La ville de Salon-de-Provence est située au sein du départementdes Bouches-du-Rhône (13) et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. 13300 (Code Insee: 13103) est le code postal de la ville de Salon-de-Provence. Mairie et intercommunalité de Salon-de-ProvenceLe maire de Salon-de-Provence est M. Nicolas ISNARD.L’EPCI de la ville de Salon-de-Provence est Métropole d'Aix-Marseille-Provence. Cet EPCI [...]

La ville de Libourne est située au sein du départementde la Gironde (33) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 33500 (Code Insee: 33243) est le code postal de la ville de Libourne. Mairie et intercommunalité de LibourneLe maire de Libourne est M. Philippe BUISSON.Libourne appartient à la Communauté d'agglomération du Libournais. Population et géographie de LibourneAvec une densité de 1186 habitants[...]