Communes avec Justice - Tribunal de commerce (TCO)

Aubenas est une ville située dans le départementde l'Ardèche (07) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. 07200 (Code Insee: 07019) est le code postal de la ville d'Aubenas. Mairie et intercommunalité d'AubenasLe maire d'Aubenas est M. Jean-Yves MEYER.Aubenas appartient à la Communauté de communes du Bassin d'Aubenas. Population et géographie d'AubenasLa population de la ville d'Aubenas est composé[...]

Faisant partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville de Montluçon est plus précisément située dans le départementde l'Allier (03). Le code postal et le code Insee de la ville de Montluçon sont respectivement 03100 et 03185. Mairie et intercommunalité de MontluçonLe maire de Montluçon est M. Frédéric LAPORTE.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Montluçon est la [...]

La ville de Saverne est située au sein du départementdu Bas-Rhin (67) et de la région Grand Est. Le code postal et le code Insee de la ville de Saverne sont respectivement 67700 et 67437. Mairie et intercommunalité de SaverneLe maire de Saverne est M. Stéphane LEYENBERGER.Saverne appartient à la Communauté de communes de Saverne-Marmoutier-Sommerau. Cet EPCI est présidé par M. Dominique MULLER. Po[...]

Faisant partie de la région Pays de la Loire, la ville de Laval est plus précisément située dans le départementde la Mayenne (53). 53000 (Code Insee: 53130) est le code postal de la ville de Laval. Mairie et intercommunalité de LavalLe maire de Laval est M. Florian BERCAULT.L’EPCI de la ville de Laval est la Communauté d'agglomération de Laval. Cet EPCI est présidé par M. François ZOCCHETTO. Popul[...]

Faisant partie de la région Normandie, la ville de Lisieux est plus précisément située dans le départementdu Calvados (14). 14100 (Code Insee: 14366) est le code postal de la ville de Lisieux. Mairie et intercommunalité de LisieuxLe maire de Lisieux est M. Sébastien LECLERC.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Lisieux est la Communauté d'agglomération Lisieux Normand[...]

La ville de Sedan est située au sein du départementdes Ardennes (08) et de la région Grand Est. Le code postal de la ville de Sedan est le 08200 (Code Insee: 08409). Mairie et intercommunalité de SedanLe maire de Sedan est M. Didier HERBILLON.L’EPCI de la ville de Sedan est Ardenne Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Boris RAVIGNON. Population et géographie de SedanLa population de la ville de [...]

Faisant partie de la région Occitanie, la ville de Tarbes est plus précisément située dans le départementdes Hautes-Pyrénées (65). 65000 (Code Insee: 65440) est le code postal de la ville de Tarbes. Mairie et intercommunalité de TarbesLe maire de Tarbes est M. Gérard TRÉMÈGE.Tarbes appartient à la Communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées. Cet EPCI est présidé par M. Gérard TREMEGE. Popul[...]

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville de Chalon-sur-Saône est plus précisément située dans le départementde la Saône-et-Loire (71). 71100 (Code Insee: 71076) est le code postal de la ville de Chalon-sur-Saône. Mairie et intercommunalité de Chalon-sur-SaôneLe maire de Chalon-sur-Saône est M. Gilles PLATRET.Chalon-sur-Saône appartient à la Communauté d'agglomération Le Grand [...]

Narbonne est une ville située dans le départementde l'Aude (11) et de la région Occitanie. 11100 (Code Insee: 11262) est le code postal de la ville de Narbonne. Mairie et intercommunalité de NarbonneLe maire de Narbonne est M. Didier MOULY.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Narbonne est la Communauté d'agglomération Le Grand Narbonne. Cet EPCI est présidé par M. Ja[...]

La ville de Le Mans est située au sein du départementde la Sarthe (72) et de la région Pays de la Loire. Le code postal de la ville de Le Mans est le 72000 (Code Insee: 72181). Mairie et intercommunalité de Le MansLe maire de Le Mans est M. Stéphane LE FOLL.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Le Mans est la Communauté urbaine Le Mans Métropole. Cet EPCI est présidé [...]

Compiègne est une ville située dans le départementde l'Oise (60) et de la région Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la ville de Compiègne sont respectivement 60200 et 60159. Mairie et intercommunalité de CompiègneLe maire de Compiègne est M. Philippe MARINI.Compiègne appartient à la Communauté d'agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne. Cet EPCI est présidé p[...]

Faisant partie de la région Centre-Val de Loire, la ville de Blois est plus précisément située dans le départementdu Loir-et-Cher (41). Le code postal de la ville de Blois est le 41000 (Code Insee: 41018). Mairie et intercommunalité de BloisLe maire de Blois est M. Marc GRICOURT.Blois appartient à la Communauté d'agglomération de Blois ''Agglopolys''. Cet EPCI est présidé par M. Christophe DEGRUEL[...]

La ville de Niort est située au sein du départementdes Deux-Sèvres (79) et de la région Nouvelle-Aquitaine. Le code postal et le code Insee de la ville de Niort sont respectivement 79000 et 79191. Mairie et intercommunalité de NiortLe maire de Niort est M. Jérôme BALOGE.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Niort est la Communauté d'agglomération du Niortais. Cet EPCI[...]

Albi est une ville située dans le départementdu Tarn (81) et de la région Occitanie. Le code postal et le code Insee de la ville d'Albi sont respectivement 81000 et 81004. Mairie et intercommunalité d'AlbiLe maire d'Albi est Mme Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL.Albi appartient à la Communauté d'agglomération de l'Albigeois (C2A). Cet EPCI est présidé par M. Philippe BONNECARRERE. Population et géographi[...]

Faisant partie de la région Grand Est, la ville de Colmar est plus précisément située dans le départementdu Haut-Rhin (68). 68000 (Code Insee: 68066) est le code postal de la ville de Colmar. Mairie et intercommunalité de ColmarLe maire de Colmar est M. Eric STRAUMANN.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Colmar est la Communauté d'agglomération Colmar Agglomération. [...]

Romans-sur-Isère est une ville située dans le départementde la Drôme (26) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Le code postal et le code Insee de la ville de Romans-sur-Isère sont respectivement 26100 et 26281. Mairie et intercommunalité de Romans-sur-IsèreLe maire de Romans-sur-Isère est Mme Marie-Hélène THORAVAL.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Romans-sur-Isèr[...]

Faisant partie de la région Normandie, la ville de Cherbourg-en-Cotentin est plus précisément située dans le départementde la Manche (50). 50100 (Code Insee: 50129) est le code postal de la ville de Cherbourg-en-Cotentin. Mairie et intercommunalité de Cherbourg-en-CotentinLe maire de Cherbourg-en-Cotentin est M. Benoît ARRIVÉ.Cherbourg-en-Cotentin appartient à la Communauté d'agglomération du Cote[...]

Béziers est une ville située dans le départementde l'Hérault (34) et de la région Occitanie. Le code postal de la ville de Béziers est le 34500 (Code Insee: 34032). Mairie et intercommunalité de BéziersLe maire de Béziers est M. Robert MÉNARD.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Béziers est la Communauté d'agglomération de Béziers-Méditerranée. Cet EPCI est présidé p[...]

Châlons-en-Champagne est une ville située dans le départementde la Marne (51) et de la région Grand Est. Le code postal de la ville de Châlons-en-Champagne est le 51000 (Code Insee: 51108). Mairie et intercommunalité de Châlons-en-ChampagneLe maire de Châlons-en-Champagne est M. Benoist APPARU.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Châlons-en-Champagne est la Communaut[...]

La ville de Le Havre est située au sein du départementde la Seine-Maritime (76) et de la région Normandie. Le code postal de la ville de Le Havre est le 76600 (Code Insee: 76351). Mairie et intercommunalité de Le HavreLe maire de Le Havre est M. Edouard PHILIPPE.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Le Havre est la Communauté d'agglomération Havraise (CO.D.A.H.). Cet [...]