Communes avec Justice - Tribunal de commerce (TCO)

La ville de Saintes est située au sein du départementde la Charente-Maritime (17) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 17100 (Code Insee: 17415) est le code postal de la ville de Saintes. Mairie et intercommunalité de SaintesLe maire de Saintes est M. Bruno DRAPRON.Saintes appartient à la Communauté d'agglomération de Saintes. Cet EPCI est présidé par M. Jean-Claude CLASSIQUE. Population et géograp[...]

Épinal est une ville située dans le départementdes Vosges (88) et de la région Grand Est. Le code postal et le code Insee de la ville d'Épinal sont respectivement 88000 et 88160. Mairie et intercommunalité d'ÉpinalLe maire d'Épinal est M. Patrick NARDIN.L’EPCI de la ville d'Épinal est la Communauté d'agglomération d'Epinal. Cet EPCI est présidé par M. Michel HEINRICH. Population et géographie d'Ép[...]

La ville de Niort est située au sein du départementdes Deux-Sèvres (79) et de la région Nouvelle-Aquitaine. Le code postal et le code Insee de la ville de Niort sont respectivement 79000 et 79191. Mairie et intercommunalité de NiortLe maire de Niort est M. Jérôme BALOGE.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Niort est la Communauté d'agglomération du Niortais. Cet EPCI[...]

Faisant partie de la région Pays de la Loire, la ville de Laval est plus précisément située dans le départementde la Mayenne (53). 53000 (Code Insee: 53130) est le code postal de la ville de Laval. Mairie et intercommunalité de LavalLe maire de Laval est M. Florian BERCAULT.L’EPCI de la ville de Laval est la Communauté d'agglomération de Laval. Cet EPCI est présidé par M. François ZOCCHETTO. Popul[...]

La ville de Carcassonne est située au sein du départementde l'Aude (11) et de la région Occitanie. Le code postal de la ville de Carcassonne est le 11000 (Code Insee: 11069). Mairie et intercommunalité de CarcassonneLe maire de Carcassonne est M. Gérard LARRAT.Carcassonne appartient à la Communauté d'agglomération Carcassonne Agglo. Cet EPCI est présidé par M. Régis BANQUET. Population et géograph[...]

Romans-sur-Isère est une ville située dans le départementde la Drôme (26) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Le code postal et le code Insee de la ville de Romans-sur-Isère sont respectivement 26100 et 26281. Mairie et intercommunalité de Romans-sur-IsèreLe maire de Romans-sur-Isère est Mme Marie-Hélène THORAVAL.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Romans-sur-Isèr[...]

Faisant partie de la région Nouvelle-Aquitaine, la ville de Mont-de-Marsan est plus précisément située dans le départementdes Landes (40). Le code postal et le code Insee de la ville de Mont-de-Marsan sont respectivement 40000 et 40192. Mairie et intercommunalité de Mont-de-MarsanLe maire de Mont-de-Marsan est M. Charles DAYOT.Mont-de-Marsan appartient à la Communauté d'agglomération Mont de Marsa[...]

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville de Chalon-sur-Saône est plus précisément située dans le départementde la Saône-et-Loire (71). 71100 (Code Insee: 71076) est le code postal de la ville de Chalon-sur-Saône. Mairie et intercommunalité de Chalon-sur-SaôneLe maire de Chalon-sur-Saône est M. Gilles PLATRET.Chalon-sur-Saône appartient à la Communauté d'agglomération Le Grand [...]

Faisant partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville de Montluçon est plus précisément située dans le départementde l'Allier (03). Le code postal et le code Insee de la ville de Montluçon sont respectivement 03100 et 03185. Mairie et intercommunalité de MontluçonLe maire de Montluçon est M. Frédéric LAPORTE.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Montluçon est la [...]

Basse-Terre est M. André ATALLAH. Le code postal de la ville de Basse-Terre est le 97100 (Code Insee: 97105). Mairie et intercommunalité de Basse-TerreL’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Basse-Terre est la Communauté d'agglomération Grand Sud Caraïbe. Cet EPCI est présidé par Mme Lucette MICHAUX-CHEVRY. Population et géographie de Basse-TerreSur une superficie de 5,[...]

Narbonne est une ville située dans le départementde l'Aude (11) et de la région Occitanie. 11100 (Code Insee: 11262) est le code postal de la ville de Narbonne. Mairie et intercommunalité de NarbonneLe maire de Narbonne est M. Didier MOULY.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Narbonne est la Communauté d'agglomération Le Grand Narbonne. Cet EPCI est présidé par M. Ja[...]

La ville de Caen est située au sein du départementdu Calvados (14) et de la région Normandie. 14000 (Code Insee: 14118) est le code postal de la ville de Caen. Mairie et intercommunalité de CaenLe maire de Caen est M. Joël BRUNEAU.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Caen est la Communauté urbaine Caen la mer. Cet EPCI est présidé par M. Joël BRUNEAU. Population et g[...]

Faisant partie de la région Normandie, la ville de Lisieux est plus précisément située dans le départementdu Calvados (14). 14100 (Code Insee: 14366) est le code postal de la ville de Lisieux. Mairie et intercommunalité de LisieuxLe maire de Lisieux est M. Sébastien LECLERC.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Lisieux est la Communauté d'agglomération Lisieux Normand[...]

La ville de Bastia est située au sein du départementde la Haute-Corse (2B) et de la région Corse. 20200 (Code Insee: 2B) est le code postal de la ville de Bastia. Mairie et intercommunalité de BastiaLe maire de Bastia est M. Pierre SAVELLI.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Bastia est la Communauté d'agglomération de Bastia. Cet EPCI est présidé par M. François TAT[...]

La Rochelle est une ville située dans le départementde la Charente-Maritime (17) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 17000 (Code Insee: 17300) est le code postal de la ville de La Rochelle. Mairie et intercommunalité de La RochelleLe maire de La Rochelle est M. Jean-François FOUNTAINE.L’EPCI de la ville de La Rochelle est la Communauté d'agglomération de La Rochelle. Cet EPCI est présidé par M. Je[...]

Compiègne est une ville située dans le départementde l'Oise (60) et de la région Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la ville de Compiègne sont respectivement 60200 et 60159. Mairie et intercommunalité de CompiègneLe maire de Compiègne est M. Philippe MARINI.Compiègne appartient à la Communauté d'agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne. Cet EPCI est présidé p[...]

Faisant partie de la région Grand Est, la ville de Colmar est plus précisément située dans le départementdu Haut-Rhin (68). 68000 (Code Insee: 68066) est le code postal de la ville de Colmar. Mairie et intercommunalité de ColmarLe maire de Colmar est M. Eric STRAUMANN.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Colmar est la Communauté d'agglomération Colmar Agglomération. [...]

Faisant partie de la région Centre-Val de Loire, la ville de Blois est plus précisément située dans le départementdu Loir-et-Cher (41). Le code postal de la ville de Blois est le 41000 (Code Insee: 41018). Mairie et intercommunalité de BloisLe maire de Blois est M. Marc GRICOURT.Blois appartient à la Communauté d'agglomération de Blois ''Agglopolys''. Cet EPCI est présidé par M. Christophe DEGRUEL[...]

La ville de Le Havre est située au sein du départementde la Seine-Maritime (76) et de la région Normandie. Le code postal de la ville de Le Havre est le 76600 (Code Insee: 76351). Mairie et intercommunalité de Le HavreLe maire de Le Havre est M. Edouard PHILIPPE.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Le Havre est la Communauté d'agglomération Havraise (CO.D.A.H.). Cet [...]

La ville de Gap est située au sein du départementdes Hautes-Alpes (05) et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. 05000 (Code Insee: 05061) est le code postal de la ville de Gap. Mairie et intercommunalité de GapLe maire de Gap est M. Roger DIDIER.L’EPCI de la ville de Gap est la Communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance. Cet EPCI est présidé par M. Roger DIDIER. Population et géographie de [...]