Communes avec Justice - Tribunal de commerce (TCO)

Limoges est une ville située dans le départementde la Haute-Vienne (87) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 87000 (Code Insee: 87085) est le code postal de la ville de Limoges. Mairie et intercommunalité de LimogesLe maire de Limoges est M. Emile-Roger LOMBERTIE.L’EPCI de la ville de Limoges est la Communauté d'agglomération Limoges Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Gérard VANDENBROUCKE. Popu[...]

Bayonne est une ville située dans le départementdes Pyrénées-Atlantiques (64) et de la région Nouvelle-Aquitaine. Le code postal et le code Insee de la ville de Bayonne sont respectivement 64100 et 64102. Mairie et intercommunalité de BayonneLe maire de Bayonne est M. Jean-René ETCHEGARAY.Bayonne appartient à la Communauté d'agglomération du Pays Basque. Cet EPCI est présidé par M. Jean-René ETCHE[...]

Faisant partie de la région Occitanie, la ville d'Auch est plus précisément située dans le départementdu Gers (32). Le code postal et le code Insee de la ville d'Auch sont respectivement 32000 et 32013. Mairie et intercommunalité d'AuchLe maire d'Auch est M. Christian LAPREBENDE.L’EPCI de la ville d'Auch est la Communauté d'agglomération Grand Auch Coeur de Gascogne. Cet EPCI est présidé par M. Fr[...]

Faisant partie de la région Grand Est, la ville de Chaumont est plus précisément située dans le départementde la Haute-Marne (52). Le code postal et le code Insee de la ville de Chaumont sont respectivement 52000 et 52121. Mairie et intercommunalité de ChaumontLe maire de Chaumont est Mme Christine GUILLEMY.L’EPCI de la ville de Chaumont est la Communauté d'agglomération de Chaumont du Bassin Noge[...]

Périgueux est une ville située dans le départementde la Dordogne (24) et de la région Nouvelle-Aquitaine. Le code postal et le code Insee de la ville de Périgueux sont respectivement 24000 et 24322. Mairie et intercommunalité de PérigueuxLe maire de Périgueux est Mme Delphine LABAILS.L’EPCI de la ville de Périgueux est la Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux. Cet EPCI est présidé par M. J[...]

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville de Sens est plus précisément située dans le départementde l'Yonne (89). Le code postal et le code Insee de la ville de Sens sont respectivement 89100 et 89387. Mairie et intercommunalité de SensLe maire de Sens est Mme Marie-Louise FORT.Sens appartient à la Communauté d'agglomération du Grand Sénonais. Cet EPCI est présidé par Mme Marie[...]

La ville de Saverne est située au sein du départementdu Bas-Rhin (67) et de la région Grand Est. Le code postal et le code Insee de la ville de Saverne sont respectivement 67700 et 67437. Mairie et intercommunalité de SaverneLe maire de Saverne est M. Stéphane LEYENBERGER.Saverne appartient à la Communauté de communes de Saverne-Marmoutier-Sommerau. Cet EPCI est présidé par M. Dominique MULLER. Po[...]

La ville de Bar-le-Duc est située au sein du départementde la Meuse (55) et de la région Grand Est. Le code postal et le code Insee de la ville de Bar-le-Duc sont respectivement 55000 et 55029. Mairie et intercommunalité de Bar-le-DucLe maire de Bar-le-Duc est Mme Martine JOLY.Bar-le-Duc appartient à la Communauté d'agglomération de Bar-le-Duc - Sud Meuse. Cet EPCI est présidé par Mme Martine JOLY[...]

Faisant partie de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, la ville de Manosque est plus précisément située dans le départementdes Alpes-de-Haute-Provence (04). 04100 (Code Insee: 04112) est le code postal de la ville de Manosque. Mairie et intercommunalité de ManosqueLe maire de Manosque est M. Camille GALTIER.Manosque appartient à la Communauté d'agglomération Durance-Lubéron-Verdon Agglomération. [...]

La ville de Mâcon est située au sein du départementde la Saône-et-Loire (71) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. Le code postal et le code Insee de la ville de Mâcon sont respectivement 71000 et 71270. Mairie et intercommunalité de MâconLe maire de Mâcon est M. Jean-Patrick COURTOIS.Mâcon appartient à la Communauté d'agglomération Mâconnais Beaujolais Agglomération. Cet EPCI est présidé par M[...]

La ville de Châteauroux est située au sein du départementde l'Indre (36) et de la région Centre-Val de Loire. Le code postal et le code Insee de la ville de Châteauroux sont respectivement 36000 et 36044. Mairie et intercommunalité de ChâteaurouxLe maire de Châteauroux est M. Gil AVÉROUS.Châteauroux appartient à la Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Gil A[...]

Faisant partie de la région Occitanie, la ville de Rodez est plus précisément située dans le départementde l'Aveyron (12). 12000 (Code Insee: 12202) est le code postal de la ville de Rodez. Mairie et intercommunalité de RodezLe maire de Rodez est M. Christian TEYSSEDRE.Rodez appartient à la Communauté d'agglomération Rodez Agglomération. Cet EPCI est présidé par M. Christian TEYSSEDRE. Population [...]

Épinal est une ville située dans le départementdes Vosges (88) et de la région Grand Est. Le code postal et le code Insee de la ville d'Épinal sont respectivement 88000 et 88160. Mairie et intercommunalité d'ÉpinalLe maire d'Épinal est M. Patrick NARDIN.L’EPCI de la ville d'Épinal est la Communauté d'agglomération d'Epinal. Cet EPCI est présidé par M. Michel HEINRICH. Population et géographie d'Ép[...]

Agen est une ville située dans le départementdu Lot-et-Garonne (47) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 47000 (Code Insee: 47001) est le code postal de la ville d'Agen. Mairie et intercommunalité d'AgenLe maire d'Agen est M. Jean DIONIS DU SÉJOUR.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d'Agen est la Communauté d'agglomération d'Agen. Cet EPCI est présidé par M. Jean DIONIS[...]

Aubenas est une ville située dans le départementde l'Ardèche (07) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. 07200 (Code Insee: 07019) est le code postal de la ville d'Aubenas. Mairie et intercommunalité d'AubenasLe maire d'Aubenas est M. Jean-Yves MEYER.Aubenas appartient à la Communauté de communes du Bassin d'Aubenas. Population et géographie d'AubenasLa population de la ville d'Aubenas est composé[...]

Chartres est une ville située dans le départementde l'Eure-et-Loir (28) et de la région Centre-Val de Loire. Le code postal de la ville de Chartres est le 28000 (Code Insee: 28085). Mairie et intercommunalité de ChartresLe maire de Chartres est M. Jean-Pierre GORGES.Chartres appartient à la Communauté d'agglomération Chartres Métropole. Population et géographie de ChartresSur une superficie de 16[...]

Dieppe est une ville située dans le départementde la Seine-Maritime (76) et de la région Normandie. Le code postal et le code Insee de la ville de Dieppe sont respectivement 76200 et 76217. Mairie et intercommunalité de DieppeLe maire de Dieppe est M. Nicolas LANGLOIS.Dieppe appartient à la Communauté d'agglomération de la Région Dieppoise. Cet EPCI est présidé par M. Patrick BOULIER. Population e[...]

La ville de Montauban est située au sein du départementdu Tarn-et-Garonne (82) et de la région Occitanie. Le code postal de la ville de Montauban est le 82000 (Code Insee: 82121). Mairie et intercommunalité de MontaubanLe maire de Montauban est Mme Brigitte BARÈGES.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Montauban est la Communauté d'agglomération Grand Montauban. Cet E[...]

La ville de Gap est située au sein du départementdes Hautes-Alpes (05) et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. 05000 (Code Insee: 05061) est le code postal de la ville de Gap. Mairie et intercommunalité de GapLe maire de Gap est M. Roger DIDIER.L’EPCI de la ville de Gap est la Communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance. Cet EPCI est présidé par M. Roger DIDIER. Population et géographie de [...]

Basse-Terre est M. André ATALLAH. Le code postal de la ville de Basse-Terre est le 97100 (Code Insee: 97105). Mairie et intercommunalité de Basse-TerreL’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Basse-Terre est la Communauté d'agglomération Grand Sud Caraïbe. Cet EPCI est présidé par Mme Lucette MICHAUX-CHEVRY. Population et géographie de Basse-TerreSur une superficie de 5,[...]