Communes avec Justice - Tribunal de commerce (TCO)

La ville de Bastia est située au sein du départementde la Haute-Corse (2B) et de la région Corse. 20200 (Code Insee: 2B) est le code postal de la ville de Bastia. Mairie et intercommunalité de BastiaLe maire de Bastia est M. Pierre SAVELLI.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Bastia est la Communauté d'agglomération de Bastia. Cet EPCI est présidé par M. François TAT[...]

Bayonne est une ville située dans le départementdes Pyrénées-Atlantiques (64) et de la région Nouvelle-Aquitaine. Le code postal et le code Insee de la ville de Bayonne sont respectivement 64100 et 64102. Mairie et intercommunalité de BayonneLe maire de Bayonne est M. Jean-René ETCHEGARAY.Bayonne appartient à la Communauté d'agglomération du Pays Basque. Cet EPCI est présidé par M. Jean-René ETCHE[...]

Beauvais est une ville située dans le départementde l'Oise (60) et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la ville de Beauvais est le 60000 (Code Insee: 60057). Mairie et intercommunalité de BeauvaisLe maire de Beauvais est Mme Caroline CAYEUX.Beauvais appartient à la Communauté d'agglomération du Beauvaisis. Cet EPCI est présidé par Mme Caroline CAYEUX. Population et géographie de Beauva[...]

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville de Belfort est plus précisément située dans le départementdu Territoire de Belfort (90). Le code postal et le code Insee de la ville de Belfort sont respectivement 90000 et 90010. Mairie et intercommunalité de BelfortLe maire de Belfort est M. Damien MESLOT.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Belfort est [...]

La ville de Bergerac est située au sein du départementde la Dordogne (24) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 24100 (Code Insee: 24037) est le code postal de la ville de Bergerac. Mairie et intercommunalité de BergeracLe maire de Bergerac est M. Jonathan PRIOLEAUD.L’EPCI de la ville de Bergerac est la Communauté d'agglomération Bergeracoise. Population et géographie de BergeracLa population de la[...]

Faisant partie de la région Normandie, la ville de Bernay est plus précisément située dans le départementde l'Eure (27). Le code postal de la ville de Bernay est le 27300 (Code Insee: 27056). Mairie et intercommunalité de BernayLe maire de Bernay est Mme Marie-Lyne VAGNER.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Bernay est la Communauté de communes Intercom Bernay Terres[...]

Besançon est une ville située dans le départementdu Doubs (25) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. Le code postal et le code Insee de la ville de Besançon sont respectivement 25000 et 25056. Mairie et intercommunalité de BesançonLe maire de Besançon est Mme Anne VIGNOT.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Besançon est la Communauté d'agglomération du Grand Besan[...]

Faisant partie de la région Centre-Val de Loire, la ville de Blois est plus précisément située dans le départementdu Loir-et-Cher (41). Le code postal de la ville de Blois est le 41000 (Code Insee: 41018). Mairie et intercommunalité de BloisLe maire de Blois est M. Marc GRICOURT.Blois appartient à la Communauté d'agglomération de Blois ''Agglopolys''. Cet EPCI est présidé par M. Christophe DEGRUEL[...]

Faisant partie de la région Île-de-France, la ville de Bobigny est plus précisément située dans le départementde la Seine-Saint-Denis (93). Le code postal et le code Insee de la ville de Bobigny sont respectivement 93000 et 93008. Mairie et intercommunalité de BobignyLe maire de Bobigny est M. Abdel SADI.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Bobigny est Métropole du G[...]

Bordeaux est une ville située dans le départementde la Gironde (33) et de la région Nouvelle-Aquitaine.Le code postal et le code Insee de la ville de Bordeaux sont respectivement 33000 et 33063.Mairie et intercommunalité de BordeauxLe maire de Bordeaux est M. Pierre HURMIC avec 6 villes européennes:- München (Allemagne)- Madrid (Espagne)- Riga (Lettonie)- Cr[...]

Boulogne-sur-Mer est une ville située dans le départementdu Pas-de-Calais (62) et de la région Hauts-de-France. 62200 (Code Insee: 62160) est le code postal de la ville de Boulogne-sur-Mer. Mairie et intercommunalité de Boulogne-sur-MerLe maire de Boulogne-sur-Mer est M. Frédéric CUVILLIER.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Boulogne-sur-Mer est la Communauté d'aggl[...]

La ville de Bourg-en-Bresse est située au sein du départementde l'Ain (01) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. 01000 (Code Insee: 01053) est le code postal de la ville de Bourg-en-Bresse. Mairie et intercommunalité de Bourg-en-BresseLe maire de Bourg-en-Bresse est M. Jean-François DEBAT.Bourg-en-Bresse appartient à la Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse. Cet EPCI est présidé [...]

Bourges est une ville située dans le départementdu Cher (18) et de la région Centre-Val de Loire. Le code postal de la ville de Bourges est le 18000 (Code Insee: 18033). Mairie et intercommunalité de BourgesLe maire de Bourges est M. Yann GALUT.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Bourges est la Communauté d'agglomération Bourges Plus. Cet EPCI est présidé par M. Pas[...]

Faisant partie de la région Bretagne, la ville de Brest est plus précisément située dans le départementdu Finistère (29). Le code postal de la ville de Brest est le 29200 (Code Insee: 29019). Mairie et intercommunalité de BrestLe maire de Brest M. François CUILLANDRE.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Brest est Brest Métropole. Cet EPCI est présidé par M. François [...]

Faisant partie de la région Bretagne, la ville de Saint-Brieuc est plus précisément située dans le départementdes Côtes-d'Armor (22). Le code postal et le code Insee de la ville de Saint-Brieuc sont respectivement 22000 et 22278. Mairie et intercommunalité de Saint-BrieucLe maire de Saint-Brieuc est M. Hervé GUIHARD.Saint-Brieuc appartient à la Communauté d'agglomération Saint-Brieuc Armor Agglomé[...]

La ville de Val de Briey est située au sein du départementde Meurthe-et-Moselle (54) et de la région Grand Est. 54150 (Code Insee: 54099) est le code postal de la ville de Val de Briey. Mairie et intercommunalité de Val de BrieyLe maire de Val de Briey est M. François DIETSCH.L’EPCI de la ville de Val de Briey est la Communauté de communes des Pays de Briey, du Jarnisy et de l?Orne. Cet EPCI est p[...]

La ville de Brive-la-Gaillarde est située au sein du départementde la Corrèze (19) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 19100 (Code Insee: 19031) est le code postal de la ville de Brive-la-Gaillarde. Mairie et intercommunalité de Brive-la-GaillardeLe maire de Brive-la-Gaillarde est M. Frédéric SOULIER.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Brive-la-Gaillarde est la Comm[...]

Béziers est une ville située dans le départementde l'Hérault (34) et de la région Occitanie. Le code postal de la ville de Béziers est le 34500 (Code Insee: 34032). Mairie et intercommunalité de BéziersLe maire de Béziers est M. Robert MÉNARD.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Béziers est la Communauté d'agglomération de Béziers-Méditerranée. Cet EPCI est présidé p[...]

La ville de Caen est située au sein du départementdu Calvados (14) et de la région Normandie. 14000 (Code Insee: 14118) est le code postal de la ville de Caen. Mairie et intercommunalité de CaenLe maire de Caen est M. Joël BRUNEAU.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Caen est la Communauté urbaine Caen la mer. Cet EPCI est présidé par M. Joël BRUNEAU. Population et g[...]

Faisant partie de la région Occitanie, la ville de Cahors est plus précisément située dans le départementdu Lot (46). Le code postal et le code Insee de la ville de Cahors sont respectivement 46000 et 46042. Mairie et intercommunalité de CahorsLe maire de Cahors est M. Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Cahors est la Communauté d'aggloméra[...]