Communes avec Justice - Tribunal de commerce (TCO)

Faisant partie de la région Normandie, la ville de Coutances est plus précisément située dans le départementde la Manche (50). Le code postal de la ville de Coutances est le 50200 (Code Insee: 50147). Mairie et intercommunalité de CoutancesLe maire de Coutances est M. Jean-Dominique BOURDIN.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Coutances est la Communauté de communes [...]

Guéret est une ville située dans le départementde la Creuse (23) et de la région Nouvelle-Aquitaine. Le code postal de la ville de Guéret est le 23000 (Code Insee: 23096). Mairie et intercommunalité de GuéretLe maire de Guéret est Mme Marie-Françoise FOURNIER.L’EPCI de la ville de Guéret est la Communauté d'agglomération du Grand Guéret. Population et géographie de GuéretAvec une densité de 512 h[...]

Mende est une ville située dans le départementde la Lozère (48) et de la région Occitanie. Le code postal et le code Insee de la ville de Mende sont respectivement 48000 et 48095. Mairie et intercommunalité de MendeLe maire de Mende est M. Laurent SUAU.Mende appartient à la Communauté de communes Coeur de Lozère. Cet EPCI est présidé par M. Laurent SUAU. Population et géographie de MendeAvec une d[...]

La ville de Bergerac est située au sein du départementde la Dordogne (24) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 24100 (Code Insee: 24037) est le code postal de la ville de Bergerac. Mairie et intercommunalité de BergeracLe maire de Bergerac est M. Jonathan PRIOLEAUD.L’EPCI de la ville de Bergerac est la Communauté d'agglomération Bergeracoise. Population et géographie de BergeracLa population de la[...]

Faisant partie de la région Nouvelle-Aquitaine, la ville de Dax est plus précisément située dans le départementdes Landes (40). Le code postal de la ville de Dax est le 40100 (Code Insee: 40088). Mairie et intercommunalité de DaxLe maire de Dax est M. Julien DUBOIS.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Dax est la Communauté d'agglomération du Grand Dax. Cet EPCI est p[...]

Faisant partie de la région Occitanie, la ville de Cahors est plus précisément située dans le départementdu Lot (46). Le code postal et le code Insee de la ville de Cahors sont respectivement 46000 et 46042. Mairie et intercommunalité de CahorsLe maire de Cahors est M. Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Cahors est la Communauté d'aggloméra[...]

La ville de Vesoul est située au sein du départementde la Haute-Saône (70) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. Le code postal et le code Insee de la ville de Vesoul sont respectivement 70000 et 70550. Mairie et intercommunalité de VesoulLe maire de Vesoul est M. Alain CHRETIEN.Vesoul appartient à la Communauté d'agglomération de Vesoul. Cet EPCI est présidé par M. Alain CHRETIEN. Population e[...]

La ville d'Alençon est située au sein du départementde l'Orne (61) et de la région Normandie. Le code postal et le code Insee de la ville d'Alençon sont respectivement 61000 et 61001. Mairie et intercommunalité d'AlençonLe maire d'Alençon est M. Joaquim PUEYO.L’EPCI de la ville d'Alençon est la Communauté urbaine d'Alençon. Population et géographie d'AlençonLa population de la ville d'Alençon est[...]

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville d'Auxerre est plus précisément située dans le départementde l'Yonne (89). 89000 (Code Insee: 89024) est le code postal de la ville d'Auxerre. Mairie et intercommunalité d'AuxerreLe maire d'Auxerre est M. Crescent MARAULT.Auxerre appartient à la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois. Cet EPCI est présidé par M. Guy FEREZ. Population [...]

Faisant partie de la région Nouvelle-Aquitaine, la ville de Pau est plus précisément située dans le départementdes Pyrénées-Atlantiques (64). Le code postal et le code Insee de la ville de Pau sont respectivement 64000 et 64445. Mairie et intercommunalité de PauLe maire de Pau est M. François BAYROU.Pau appartient à la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées. Cet EPCI est présidé par M. Fran[...]

Bayonne est une ville située dans le départementdes Pyrénées-Atlantiques (64) et de la région Nouvelle-Aquitaine. Le code postal et le code Insee de la ville de Bayonne sont respectivement 64100 et 64102. Mairie et intercommunalité de BayonneLe maire de Bayonne est M. Jean-René ETCHEGARAY.Bayonne appartient à la Communauté d'agglomération du Pays Basque. Cet EPCI est présidé par M. Jean-René ETCHE[...]

La ville de Lons-le-Saunier est située au sein du départementdu Jura (39) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. 39000 (Code Insee: 39300) est le code postal de la ville de Lons-le-Saunier. Mairie et intercommunalité de Lons-le-SaunierLe maire de Lons-le-Saunier est M. Jean-Yves RAVIER.L’EPCI de la ville de Lons-le-Saunier est la Communauté d'agglomération ECLA (Espace Communautaire Lons Agglom[...]

La ville de Brive-la-Gaillarde est située au sein du départementde la Corrèze (19) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 19100 (Code Insee: 19031) est le code postal de la ville de Brive-la-Gaillarde. Mairie et intercommunalité de Brive-la-GaillardeLe maire de Brive-la-Gaillarde est M. Frédéric SOULIER.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Brive-la-Gaillarde est la Comm[...]

La ville de Mâcon est située au sein du départementde la Saône-et-Loire (71) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. Le code postal et le code Insee de la ville de Mâcon sont respectivement 71000 et 71270. Mairie et intercommunalité de MâconLe maire de Mâcon est M. Jean-Patrick COURTOIS.Mâcon appartient à la Communauté d'agglomération Mâconnais Beaujolais Agglomération. Cet EPCI est présidé par M[...]

La ville de Le Puy-en-Velay est située au sein du départementde la Haute-Loire (43) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. 43000 (Code Insee: 43157) est le code postal de la ville de Le Puy-en-Velay. Mairie et intercommunalité de Le Puy-en-VelayLe maire de Le Puy-en-Velay est M. Michel CHAPUIS.L’EPCI de la ville de Le Puy-en-Velay est la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay. Cet EPCI est prés[...]

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville de Sens est plus précisément située dans le départementde l'Yonne (89). Le code postal et le code Insee de la ville de Sens sont respectivement 89100 et 89387. Mairie et intercommunalité de SensLe maire de Sens est Mme Marie-Louise FORT.Sens appartient à la Communauté d'agglomération du Grand Sénonais. Cet EPCI est présidé par Mme Marie[...]

Périgueux est une ville située dans le départementde la Dordogne (24) et de la région Nouvelle-Aquitaine. Le code postal et le code Insee de la ville de Périgueux sont respectivement 24000 et 24322. Mairie et intercommunalité de PérigueuxLe maire de Périgueux est Mme Delphine LABAILS.L’EPCI de la ville de Périgueux est la Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux. Cet EPCI est présidé par M. J[...]

La ville de Nevers est située au sein du départementde la Nièvre (58) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. Le code postal et le code Insee de la ville de Nevers sont respectivement 58000 et 58194. Mairie et intercommunalité de NeversLe maire de Nevers est M. Denis THURIOT.Nevers appartient à la Communauté d'agglomération de Nevers. Cet EPCI est présidé par M. Denis THURIOT. Population et géogr[...]

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville de Belfort est plus précisément située dans le départementdu Territoire de Belfort (90). Le code postal et le code Insee de la ville de Belfort sont respectivement 90000 et 90010. Mairie et intercommunalité de BelfortLe maire de Belfort est M. Damien MESLOT.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Belfort est [...]

La ville de Foix est située au sein du départementde l'Ariège (09) et de la région Occitanie. Le code postal de la ville de Foix est le 09000 (Code Insee: 09122). Mairie et intercommunalité de FoixLe maire de Foix est M. Norbert MELER.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Foix est la Communauté d'agglomération Pays Foix-Varilhes. Cet EPCI est présidé par M. Roger SICR[...]