Communes avec Justice - Tribunal de commerce (TCO)

Faisant partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville de Saint-Étienne est plus précisément située dans le départementde la Loire (42). Le code postal de la ville de Saint-Étienne est le 42000 (Code Insee: 42218). Mairie et intercommunalité de Saint-ÉtienneLe maire de Saint-Étienne est M. Gaël PERDRIAU.Saint-Étienne appartient à la Communauté urbaine Saint-Etienne Métropole. Cet EPCI est pré[...]

La ville de Saintes est située au sein du départementde la Charente-Maritime (17) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 17100 (Code Insee: 17415) est le code postal de la ville de Saintes. Mairie et intercommunalité de SaintesLe maire de Saintes est M. Bruno DRAPRON.Saintes appartient à la Communauté d'agglomération de Saintes. Cet EPCI est présidé par M. Jean-Claude CLASSIQUE. Population et géograp[...]

La ville de Sarreguemines est située au sein du départementde la Moselle (57) et de la région Grand Est. Le code postal et le code Insee de la ville de Sarreguemines sont respectivement 57200 et 57631. Mairie et intercommunalité de SarregueminesLe maire de Sarreguemines est M. Marc ZINGRAFF.L’EPCI de la ville de Sarreguemines est la Communauté d'agglomération Sarreguemines Confluences. Cet EPCI es[...]

La ville de Saverne est située au sein du départementdu Bas-Rhin (67) et de la région Grand Est. Le code postal et le code Insee de la ville de Saverne sont respectivement 67700 et 67437. Mairie et intercommunalité de SaverneLe maire de Saverne est M. Stéphane LEYENBERGER.Saverne appartient à la Communauté de communes de Saverne-Marmoutier-Sommerau. Cet EPCI est présidé par M. Dominique MULLER. Po[...]

Villefranche-sur-Saône est une ville située dans le départementdu Rhône (69) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. 69400 (Code Insee: 69264) est le code postal de la ville de Villefranche-sur-Saône. Mairie et intercommunalité de Villefranche-sur-SaôneLe maire de Villefranche-sur-Saône est M. Thomas RAVIER.Villefranche-sur-Saône appartient à la Communauté d'agglomération Villefranche Beaujolais Saô[...]

La ville de Sedan est située au sein du départementdes Ardennes (08) et de la région Grand Est. Le code postal de la ville de Sedan est le 08200 (Code Insee: 08409). Mairie et intercommunalité de SedanLe maire de Sedan est M. Didier HERBILLON.L’EPCI de la ville de Sedan est Ardenne Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Boris RAVIGNON. Population et géographie de SedanLa population de la ville de [...]

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville de Sens est plus précisément située dans le départementde l'Yonne (89). Le code postal et le code Insee de la ville de Sens sont respectivement 89100 et 89387. Mairie et intercommunalité de SensLe maire de Sens est Mme Marie-Louise FORT.Sens appartient à la Communauté d'agglomération du Grand Sénonais. Cet EPCI est présidé par Mme Marie[...]

Faisant partie de la région Hauts-de-France, la ville de Soissons est plus précisément située dans le départementde l'Aisne (02). Le code postal et le code Insee de la ville de Soissons sont respectivement 02200 et 02722. Mairie et intercommunalité de SoissonsLe maire de Soissons est M. Alain CREMONT.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Soissons est la Communauté d'a[...]

Faisant partie de la région Grand Est, la ville de Strasbourg est plus précisément située dans le départementdu Bas-Rhin (67). 67000 (Code Insee: 67482) est le code postal de la ville de Strasbourg. Mairie et intercommunalité de StrasbourgLe maire de Strasbourg est Mme Jeanne BARSEGHIAN.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Strasbourg est Eurométropole de Strasbourg. [...]

La ville de Tarascon est située au sein du départementdes Bouches-du-Rhône (13) et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le code postal et le code Insee de la ville de Tarascon sont respectivement 13150 et 13108. Mairie et intercommunalité de TarasconLe maire de Tarascon est M. Lucien LIMOUSIN.Tarascon appartient à la Communauté d'agglomération d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette. Cet EPCI est pr[...]

Faisant partie de la région Occitanie, la ville de Tarbes est plus précisément située dans le départementdes Hautes-Pyrénées (65). 65000 (Code Insee: 65440) est le code postal de la ville de Tarbes. Mairie et intercommunalité de TarbesLe maire de Tarbes est M. Gérard TRÉMÈGE.Tarbes appartient à la Communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées. Cet EPCI est présidé par M. Gérard TREMEGE. Popul[...]

Thionville est une ville située dans le départementde la Moselle (57) et de la région Grand Est. 57100 (Code Insee: 57672) est le code postal de la ville de Thionville. Mairie et intercommunalité de ThionvilleLe maire de Thionville est M. Pierre CUNY.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Thionville est la Communauté d'agglomération Portes de France-Thionville. Cet EPC[...]

La ville de Toulon est située au sein du départementdu Var (83) et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le code postal de la ville de Toulon est le 83000 (Code Insee: 83137). Mairie et intercommunalité de ToulonLe maire de Toulon est M. Hubert FALCO.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Toulon est la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. Cet EPC[...]

Toulouse est une ville située dans le départementde la Haute-Garonne (31) et de la région Occitanie. Le code postal de la ville de Toulouse est le 31000 (Code Insee: 31555). Mairie et intercommunalité de ToulouseLe maire de Toulouse est M. Jean-Luc MOUDENC.L’EPCI de la ville de Toulouse est Toulouse Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Jean-Luc MOUDENC. Population et géographie de ToulouseLa pop[...]

La ville de Tourcoing est située au sein du départementdu Nord (59) et de la région Hauts-de-France. 59200 (Code Insee: 59599) est le code postal de la ville de Tourcoing. Mairie et intercommunalité de TourcoingLe maire de Tourcoing est M. Gérald DARMANIN.Tourcoing appartient à Métropole Européenne de Lille. Cet EPCI est présidé par M. Damien CASTELAIN. Population et géographie de TourcoingLa popu[...]

La ville de Tours est située au sein du départementde l'Indre-et-Loire (37) et de la région Centre-Val de Loire. Le code postal et le code Insee de la ville de Tours sont respectivement 37000 et 37261. Mairie et intercommunalité de ToursLe maire de Tours est M. Emmanuel DENIS.L’EPCI de la ville de Tours est Tours Métropole Val de Loire. Cet EPCI est présidé par M. Philippe BRIAND. Population et gé[...]

Troyes est une ville située dans le départementde l'Aube (10) et de la région Grand Est. Le code postal et le code Insee de la ville de Troyes sont respectivement 10000 et 10387. Mairie et intercommunalité de TroyesLe maire de Troyes est M. François BAROIN.L’EPCI de la ville de Troyes est la Communauté d'agglomération Troyes Champagne Métropole. Cet EPCI est présidé par M. François BAROIN. Populat[...]

Faisant partie de la région Hauts-de-France, la ville de Valenciennes est plus précisément située dans le départementdu Nord (59). Le code postal de la ville de Valenciennes est le 59300 (Code Insee: 59606). Mairie et intercommunalité de ValenciennesLe maire de Valenciennes est M. Laurent DEGALLAIX.Valenciennes appartient à la Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole. Cet EPCI est présidé[...]

Faisant partie de la région Bretagne, la ville de Vannes est plus précisément située dans le départementdu Morbihan (56). 56000 (Code Insee: 56260) est le code postal de la ville de Vannes. Mairie et intercommunalité de VannesLe maire de Vannes est M. David ROBO.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Vannes est la Communauté d'agglomération Golfe du Morbihan - Vannes A[...]

La ville de Versailles est située au sein du départementdes Yvelines (78) et de la région Île-de-France. 78000 (Code Insee: 78646) est le code postal de la ville de Versailles. Mairie et intercommunalité de VersaillesLe maire de Versailles est M. François DE MAZIÈRES.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Versailles est la Communauté d'agglomération Versailles Grand Pa[...]