Communes avec Justice - Tribunal d'instance (TI)

La ville de Nevers est située au sein du départementde la Nièvre (58) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. Le code postal et le code Insee de la ville de Nevers sont respectivement 58000 et 58194. Mairie et intercommunalité de NeversLe maire de Nevers est M. Denis THURIOT.Nevers appartient à la Communauté d'agglomération de Nevers. Cet EPCI est présidé par M. Denis THURIOT. Population et géogr[...]

Faisant partie de la région Nouvelle-Aquitaine, la ville d'Oloron-Sainte-Marie est plus précisément située dans le départementdes Pyrénées-Atlantiques (64). Le code postal de la ville d'Oloron-Sainte-Marie est le 64400 (Code Insee: 64422). Mairie et intercommunalité d'Oloron-Sainte-MarieLe maire d'Oloron-Sainte-Marie est M. Bernard UTHURRY.L’établissement public de coopération intercommunale de la[...]

Flers est une ville située dans le départementde l'Orne (61) et de la région Normandie. 61100 (Code Insee: 61169) est le code postal de la ville de Flers. Mairie et intercommunalité de FlersLe maire de Flers est M. Yves GOASDOUÉ.L’EPCI de la ville de Flers est la Communauté d'agglomération Flers Agglo. Cet EPCI est présidé par M. Yves GOASDOUE. Population et géographie de FlersLa population de la [...]

Aurillac est une ville située dans le départementdu Cantal (15) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. 15000 (Code Insee: 15014) est le code postal de la ville d'Aurillac. Mairie et intercommunalité d'AurillacLe maire d'Aurillac est M. Pierre MATHONIER.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d'Aurillac est la Communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac. Cet EPCI est pré[...]

La ville de Bergerac est située au sein du départementde la Dordogne (24) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 24100 (Code Insee: 24037) est le code postal de la ville de Bergerac. Mairie et intercommunalité de BergeracLe maire de Bergerac est M. Jonathan PRIOLEAUD.L’EPCI de la ville de Bergerac est la Communauté d'agglomération Bergeracoise. Population et géographie de BergeracLa population de la[...]

La ville de Vesoul est située au sein du départementde la Haute-Saône (70) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. Le code postal et le code Insee de la ville de Vesoul sont respectivement 70000 et 70550. Mairie et intercommunalité de VesoulLe maire de Vesoul est M. Alain CHRETIEN.Vesoul appartient à la Communauté d'agglomération de Vesoul. Cet EPCI est présidé par M. Alain CHRETIEN. Population e[...]

La ville de Mâcon est située au sein du départementde la Saône-et-Loire (71) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. Le code postal et le code Insee de la ville de Mâcon sont respectivement 71000 et 71270. Mairie et intercommunalité de MâconLe maire de Mâcon est M. Jean-Patrick COURTOIS.Mâcon appartient à la Communauté d'agglomération Mâconnais Beaujolais Agglomération. Cet EPCI est présidé par M[...]

La ville de Foix est située au sein du départementde l'Ariège (09) et de la région Occitanie. Le code postal de la ville de Foix est le 09000 (Code Insee: 09122). Mairie et intercommunalité de FoixLe maire de Foix est M. Norbert MELER.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Foix est la Communauté d'agglomération Pays Foix-Varilhes. Cet EPCI est présidé par M. Roger SICR[...]

La ville de Thann est située au sein du départementdu Haut-Rhin (68) et de la région Grand Est. Le code postal et le code Insee de la ville de Thann sont respectivement 68800 et 68334. Mairie et intercommunalité de ThannLe maire de Thann est M. Gilbert STOECKEL.L’EPCI de la ville de Thann est la Communauté de communes Communauté de communes de Thann-Cernay. Cet EPCI est présidé par M. Romain LUTTR[...]

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville de Belfort est plus précisément située dans le départementdu Territoire de Belfort (90). Le code postal et le code Insee de la ville de Belfort sont respectivement 90000 et 90010. Mairie et intercommunalité de BelfortLe maire de Belfort est M. Damien MESLOT.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Belfort est [...]

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville de Pontarlier est plus précisément située dans le départementdu Doubs (25). Le code postal et le code Insee de la ville de Pontarlier sont respectivement 25300 et 25462. Mairie et intercommunalité de PontarlierLe maire de Pontarlier est M. Patrick GENRE.Pontarlier appartient à la Communauté de communes du Grand Pontarlier. Cet EPCI est [...]

La ville de Bressuire est située au sein du départementdes Deux-Sèvres (79) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 79300 (Code Insee: 79049) est le code postal de la ville de Bressuire. Mairie et intercommunalité de BressuireLe maire de Bressuire est Mme Emmanuelle MENARD.Bressuire appartient à la Communauté d'agglomération du Bocage Bressuirais. Cet EPCI est présidé par M. Jean-Michel BERNIER. Popul[...]

La ville de Bar-le-Duc est située au sein du départementde la Meuse (55) et de la région Grand Est. Le code postal et le code Insee de la ville de Bar-le-Duc sont respectivement 55000 et 55029. Mairie et intercommunalité de Bar-le-DucLe maire de Bar-le-Duc est Mme Martine JOLY.Bar-le-Duc appartient à la Communauté d'agglomération de Bar-le-Duc - Sud Meuse. Cet EPCI est présidé par Mme Martine JOLY[...]

La ville de Lons-le-Saunier est située au sein du départementdu Jura (39) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. 39000 (Code Insee: 39300) est le code postal de la ville de Lons-le-Saunier. Mairie et intercommunalité de Lons-le-SaunierLe maire de Lons-le-Saunier est M. Jean-Yves RAVIER.L’EPCI de la ville de Lons-le-Saunier est la Communauté d'agglomération ECLA (Espace Communautaire Lons Agglom[...]

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville d'Auxerre est plus précisément située dans le départementde l'Yonne (89). 89000 (Code Insee: 89024) est le code postal de la ville d'Auxerre. Mairie et intercommunalité d'AuxerreLe maire d'Auxerre est M. Crescent MARAULT.Auxerre appartient à la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois. Cet EPCI est présidé par M. Guy FEREZ. Population [...]

Faisant partie de la région Occitanie, la ville d'Auch est plus précisément située dans le départementdu Gers (32). Le code postal et le code Insee de la ville d'Auch sont respectivement 32000 et 32013. Mairie et intercommunalité d'AuchLe maire d'Auch est M. Christian LAPREBENDE.L’EPCI de la ville d'Auch est la Communauté d'agglomération Grand Auch Coeur de Gascogne. Cet EPCI est présidé par M. Fr[...]

Faisant partie de la région Nouvelle-Aquitaine, la ville de Marmande est plus précisément située dans le départementdu Lot-et-Garonne (47). Le code postal de la ville de Marmande est le 47200 (Code Insee: 47157). Mairie et intercommunalité de MarmandeLe maire de Marmande est M. Joël HOCQUELET.Marmande appartient à la Communauté d'agglomération Val de Garonne Agglomération . Cet EPCI est présidé pa[...]

Dole est une ville située dans le départementdu Jura (39) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. Le code postal et le code Insee de la ville de Dole sont respectivement 39100 et 39198. Mairie et intercommunalité de DoleLe maire de Dole est M. Jean-Baptiste GAGNOUX.Dole appartient à la Communauté d'agglomération du Grand Dole. Cet EPCI est présidé par M. Jean-Pascal FICHERE. Population et géograp[...]

La ville de Saverne est située au sein du départementdu Bas-Rhin (67) et de la région Grand Est. Le code postal et le code Insee de la ville de Saverne sont respectivement 67700 et 67437. Mairie et intercommunalité de SaverneLe maire de Saverne est M. Stéphane LEYENBERGER.Saverne appartient à la Communauté de communes de Saverne-Marmoutier-Sommerau. Cet EPCI est présidé par M. Dominique MULLER. Po[...]

La ville de Les Andelys est située au sein du départementde l'Eure (27) et de la région Normandie. Le code postal et le code Insee de la ville de Les Andelys sont respectivement 27700 et 27016. Mairie et intercommunalité de Les AndelysLe maire de Les Andelys est M. Frédéric DUCHÉ.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Les Andelys est la Communauté d'agglomération Seine[...]