informations générales
- le 2025-03-03 à 18:30:00
- 1 Place du Maréchal Leclerc , Marlenheim
- 2025-02-27
Marlenheim
- Le 03/03/2025
Ordre du jour :
. Désignation du secrétaire de séance
. Approbation du compte-rendu de la séance du 10 février 2025
. Délégations consenties au Maire
. Fixation des taux des contributions directes
. Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024
. Adoption du Budget Primitif 2025
. Convention GAMJSAL – Ville de Marlenheim – Exercice 2025
. Autorisation de Programme et Crédits de Paiement ( AP / CP ) pour l'opération relative à la construction des nouveaux ateliers municipaux
. Révision de la redevance d'occupation privative du domaine public liée à l'exercice d'une activité à caractère commercial ou professionnel ( terrasses / étals )
. Lancement d'une enquête publique en vue de déplacer un chemin rural
. Baux de chasse pour la période 2024-2033 – lots 2 et 3 ( chasse réservée ) – agrément de nouveaux permissionnaires
. Rapport d'activité 2023 de la Communauté de Communes Mossig-Vignoble
. Motion de soutien au Service d'Incendie et de Secours ( SIS ) 67 relative au temps d'attente aux services d'accueil des urgences des établissements hospitaliers dans le cadre de transport de victimes.
. Divers
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source
Système d'informations touristique AlsaceOffice de tourisme Intercommunal Mossig et Vignoble